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Modification d'une voiture qui passe de  CTTE en VP ou inversement

Pour une transformation de VP en CTTE, fournir un procès verbal de transformation établie par la DRIRE.

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Pour une transformation de CTTE en VP, fournir un certificat de conformité établie par le concession ou le constructeur de la marque

A savoir :

Si vous êtes hébergé : Une attestation sur l’honneur , co-signée par l’hébergé et par l’hébergeant , accompagnée d’une copie de la pièce d’identité de l’hébergeant et l’hébergé et d’un justificatif de domicile au nom de l’hébergeant. Attestation d'hébergement

Liste des documents à nous fournir

  • La carte grise originale

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  • Copie permis de conduire ou passeport ou carte d’identité en cours de validité du titulaire et co-titulaire si il y a (la copie du permis de conduire est obligatoire pour la personne qui est en premier sur la carte grise).

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  • Copie justificatif de domicile de moins de 6 mois du titulaire (facture tél portable , fixe , internet , gaz , eau , EDF , avis d’impôts…)

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  • Copie attestation d'assurance 

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  • Contrôle technique en cours de validité si le véhicule à plus de 4 ans

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